Jusmine
Forum de conseil juridique bénévole
Accueil
Portail
Galerie
Rechercher
Rechercher
Résultats par :
Messages
Sujets
Recherche avancée
Dernières images
S'enregistrer
Connexion
Le Deal du moment :
Cdiscount : -30€ dès 300€ ...
Voir le deal
Jusmine
::
LES EMMERDES
::
DROIT PENAL
Voir les messages sans réponses
DROIT PENAL
Sujets
Messages
Derniers Messages
Porter plainte ou se constituer partie civile
3
11
détournement de fond...
Jeu 2 Aoû - 2:51
sellier
L'infraction est-elle caractérisée ?
5
22
plainte pour non pai...
Mar 22 Mai - 13:06
machoupinette
La procédure est-elle régulière ?
Vos questions sur les pouvoirs de la Police, du Procureur, du Juge d'instruction et sur le déroulement du procès devant les tribunaux répressifs.
0
0
La peine
Peines encourues, alternatives à la privation de libertés, remises et aménagements de peine.
6
24
que risque t'il
Mar 16 Nov - 0:49
krikrounette
Détention et incarcération
Les conditions de vie des détenus, leurs droits, la communication avec la famille et l'avocat
1
1
Reprendre ma nationa...
Dim 17 Fév - 13:21
operateur47
Jusmine
::
LES EMMERDES
::
DROIT PENAL
Sujets
Réponses
Auteur
Vues
Derniers Messages
Aucun message.
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Modérateurs:
Aucun
Permission de ce forum:
Vous
ne pouvez pas
poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous
ne pouvez pas
répondre aux sujets dans ce forum
Jusmine
::
LES EMMERDES
::
DROIT PENAL
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Jusmine
::
LES EMMERDES
::
DROIT PENAL
Trier par:
Dernier message
Date de création
Titre du sujet
Vues
Réponses
Sauter vers:
Sélectionner un forum
|
|--LE FORUM
| |--La charte
| |--Le forum sur le forum
| |--Les questions techniques
|
|--LES AMIS
| |--Venez vous présenter !
| |--Papotons de tout et de rien !
|
|--LES EMMERDES
| |--DROIT CIVIL
| | |--Etat civil, nationalité, etc.
| | |--Mariage, régimes matrimoniaux, PACS
| | |--Autorité parentale
| | |--Filiation
| | |--Divorce
| | |--Droit des contrats
| | |--Successions
| | |--Autres questions
| |
| |--DROIT PENAL
| | |--Porter plainte ou se constituer partie civile
| | |--L'infraction est-elle caractérisée ?
| | |--La procédure est-elle régulière ?
| | |--La peine
| | |--Détention et incarcération
| |
| |--DROIT DES ETRANGERS
| |--DROIT DU TRAVAIL
| | |--Le recrutement
| | |--La relation de travail
| | |--La rupture
| | |--ASSEDIC, aides à la formation
| | |--Dispositifs d'aide à l'employeur (contrats aidés, exonérations de charges sociales)
| | |--Autres questions
| |
| |--DROIT DE LA SECU SOCIALE (maladie, maternité, invalidité, retraite, etc.)
| |--DROIT DE LA CONSOMMATION
| |--DROIT DE LA SANTE
| |--DROIT DES BAUX
| |--DROIT FISCAL
| |--AUTRES QUESTIONS
|
|--LA JUSTICE ET SES PROFESSIONNELS
|--Saisir la juridiction compétente
|--Obtenir l'aide juridictionnelle
|--L'avocat et l'avoué
|--Le juge
|--Les autres professionnels
Nouveaux messages
Nouveaux messages [ Populaire ]
Nouveaux messages [ Verrouillé ]
Pas de nouveaux messages
Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]
Annonce
Annonce globale
Note
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
Ignorer
Autoriser
Accueil Portail Galerie Rechercher Dernières images S'enregistrer Connexion 
![Nouveaux messages [ Populaire ]](https://2img.net/h/www.quigif.com/images_gifs/lumiere/bougies/bougies037.gif)
![Nouveaux messages [ Verrouillé ]](https://2img.net/i/fa/subsilver/folder_lock_new.gif)
![Pas de nouveaux messages [ Populaire ]](https://2img.net/h/www.1-click-clipart.com/webspice_2/ClipArt/Bullets/bullet29.gif)
![Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]](https://2img.net/i/fa/subsilver/folder_lock.gif)
